6- la description détaillée des différentes phases du projet

6- la description détaillée des différentes phases du projet, notamment la phase de construction, la phase d’exploitation et la phase post-exploitation (démantèlement des installations et remise en état des lieux)

 Que dit le guide du Ministère de l'Environnement ?

Description détaillée du projet prévu….(T1, p. 45)

~Description des caractéristiques physiques ;
~ Site d’implantation du projet ;
~ Nature de l’activité industrielle ou commerciale ;
~ Dimension de l’entreprise industrielle ou commerciale ;
~ Surface requise pendant la construction et l’exploitation de l’entreprise ;
~ Description des principales caractéristiques des processus de production ;
~ Nature et quantité des matériaux utilisés ;
~ Stockage et transport des matières premières, produits semi-finis et finis ;
~ Nature et qualité des résidus et émissions auxquels il faut s’attendre lors de la construction et de l’exploitation de l’installation ;
~ Sensibilité aux pannes et potentiel de risques ;
~ Besoins en eau ;
~ Volume des effluents ;
~ Volume des déchets ;
~ Risques de contamination du sol, des eaux souterraines et superficielles ;
~ Emissions de polluants dans l’atmosphère (sous forme de gaz, de particules) ;
~ Besoins en énergie ;
~ Emissions de lumière ;
~ Emissions de chaleur ;
~ Autres radiations ;
~ Vibrations.

3. L’essentiel d’une description des principales caractéristiques et étapes d’un projet ………..(p. 105)

~ 1- La définition du périmètre d’étude
~ 2- La détermination de l’horizon temporel pris en compte par l’EIE
~ 3- L’identification et la description des variantes étudiées
~ 4- La description détaillée du projet :
A. La fonction et les dimensions du projet
B. Les dimensions et la situation géographique de l’installation
C. Le bilan de matière et énergétique
D. Les autres activités induites par le projet.
La description d’une activité comportera toutes les phases, depuis sa conception et son lancement jusqu’à sa phase opérationnelle, d’arrêt et, le cas échéant, de démantèlement. Pour un projet d’aménagement d’un ouvrage d’art, par exemple, ces phases engloberont et se succéderont comme suit :- ……………………………………P108
• La phase d’acquisition d’un site, de sa préparation et de l’aménagement d’une infrastructure provisoire d’accès, exploitation préliminaire…
• La phase de construction de l’ouvrage
• Les différentes phases d’exploitation
~ Extension 1
~ Extension 2
~ Extension n
• La phase d’arrêt des opérations d’exploitation
• La phase de démantèlement
• La phase de réhabilitation du site et de sa remise en état environnemental compatible aux exigences légales comme instruites par l’administration compétente.
6. La description détaillée du projet……..P109
Cette partie de l’étude comportera toutes les données relatives au projet ou à l’activité prévue, nécessaires à l’identification et à l’évaluation des impacts, lors de la mise en place ou de l’intervention d’une activité ou de la réalisation du projet (de l’exploitation et de l’extension, si une telle mesure est envisagée ou envisageable, et, le cas échéant, du démantèlement et de la remise en état du site avant abandon).

• La fonction de l’installation projetée : Sera décrit succinctement à quoi sera destinée l’installation projetée (en précisant également à quoi serviront les installations annexes).
• Dimensions et situation géographique de l’installation : Cette partie de l’étude devra incorporer des plans, des schémas, et des cartes etc.,
- tous destinés à démontrer avec précision les dimensions et l’aspect général de l’installation. Ces documents devront contenir toutes les indications utiles relatives aux divers types de vocations et d’occupation de sol, ainsi qu’aux dimensions des surfaces occupées.
S’il est prévu que l’aménagement évolue dans le temps, l’on prendra soin de présenter les informations par étapes, en les classant : phase de construction, différentes phases d’exploitation etc. )
• Le bilan de flux de matières et d’énergie dus à l’installation : Il n’est pas d’installation qui ne soit à l’origine de flux d’énergie et de matière, mais toute une logistique qui sous-tend sa conception, ses détails et son fonctionnement, tant dans la phase de construction que dans la phase d’exploitation et pendant le démantèlement. Or, l’inverse dans ce cas, des interrelations fonctionnelles expliquent pourquoi les impacts éventuels générés par ces flux, ne pourront être identifiés que si l’on dispose de données complètes et clairement exposées sur les derniers, ces flux principaux.
Il est indispensable que la quantité en stock ainsi que le flux d’énergie et de matière soient indiqués de telle sorte que les atteintes que peut subir l’environnement dans les conditions normales aussi bien que les impacts en cas d’accident majeur, puissent être identifiés.
Pour une entreprise de transformation des métaux non ferreux, par exemple, on précisera le nombre
de tonnes de métal stockées dans l’installation, respectivement traitées, - par an ou par jour. De même, on indiquera la nature ainsi que la quantité de substances chimiques stockées, utilisées, produites…. Par ailleurs, les résidus de l’entreprise de transformation (effluents gazeux, liquides, solides …) n’ont jamais cessé de poser des problèmes complexes et ils doivent être soigneusement répertoriés. Enfin, il sera nécessaire de faire l’inventaire des consommations énergétiques de l’entreprise (carburants divers, électricité.).
Les données relatives aux flux d’énergie et de matière doivent être précisées en fonction de leurs appartenances aux différentes étapes du projet : construction, exploitation, démantèlement…
• Les autres activités provoquées par l’activité : Il est très important d’analyser non seulement les projets proprement dits, mais aussi les activités induites par l’unité.