7- l’estimation des catégories et des quantités

7- l’estimation des catégories et des quantités de résidus, d’émissions et de nuisances susceptibles d’être générés lors des différentes phases de réalisation et d’exploitation du projet (notamment déchets, chaleur, bruits, radiation, vibrations, odeurs, fumées…)

 Que dit le guide du Ministère de l'Environnement ?

3.3. Description des effets négatifs à attendre du projet (T1, p. 92)
3.3.1. Description des procédés et activités du projet susceptibles de porter atteinte à l’environnement
 But de production ou objectif économique ;
 Description du procédé de production appliqué et indication des modes de transport, de stockage et de traitement des substances toxiques
 Matières premières et m00atériaux utilisés ;
 Résidus, déchets et eaux usées ;
 Besoins énergétiques ;
 Incidents possibles et conséquences de ceux-ci ;
 Mesures prévues pour assurer la sécurité des travailleurs.
3.3.2. Pollutions et nuisances directement causées par le projet
3.3.2.1. Emissions dans l’atmosphère (voir aspects énumérés au point 3.2.1)
3.2.1. Pollution de l’air :(Poussières/particules en suspension, y compris métaux lourds, anhydride sulfureux, oxyde d’azote, oxyde de carbone, composés chlorés et fluorés, substances organiques et cancérigènes, radionucléides, germes pathogènes odeurs, gaz à effet de serre).
3.3.2.2. Déversement de polluants dans les eaux superficielles souterraines (voir aspects énumérés aux points 3.2.2 et 3.2.3)
3.2.2. Pollution et menaces de dégradation des sols et des eaux souterraines :
~ Substances polluantes : teneur en métaux lourds, radionucléides et composés organiques persistants issus de pesticides, bactéricides et engrais, germes pathogènes ;
~ Menaces de dégradation des sols par les phénomènes suivants : érosion et modification du pH, dénudation, lessivage des
substances nutritives, compactage, salinisation, acidification, accumulation de boue.
~ Pollution des eaux souterraines par des substances nocives (comme celles mentionnées pour les sols) ;
~ Altérations négatives du niveau et de la réalimentation naturelle de la nappe phréatique.
3.2.3. Pollution et menaces de contamination des eaux superficielles
~ Substances polluantes (Teneur en oxygène, matières inorganiques telles que sels et métaux lourds, matières organiques telles que pesticides et bactéricides, matières en suspension, radionucléides, paramètres cumulés de la demande biologique et chimique d’oxygène, turbidité, odeur, saveur, température, vitesse d’écoulement, pH, germes pathogènes et maladies véhiculées par l’eau) ;
~ Perturbations du bilan hydrologique (Modifications du régime d’écoulement, prélèvements, modifications du débit annuel, modification du niveau de la nappe phréatique).
3.3.2.3. Introduction de substances dans le sol (injection)
3.3.2.4. Résidus, déchets et eaux usées :
~ Quantité et nature des résidus, déchets et eaux usées produits ;
~ Utilisation en rapport avec le projet ;
~ Elimination à l’aide d’installations spécialement conçues pour le projet ;
~ Raccordement à des systèmes d’assainissement adéquats; (si des projets industriels ou de grands projets d’aménagement
urbain requièrent la mise en place d’installations de recyclage ou d’élimination des déchets, celles-ci doivent faire l’objet d’une étude d’impact dans le cadre de l’étude du projet ou séparément);
~ Destination finale des déblais et décombres.
3.3.2.5. Bruits et vibrations
3.3.3. Effets indirects entraînés par le projet
3.3.3.1. Effets de l’extraction de ressources du sous-sol comme matériaux pour le projet prévu
3.3.3.2. Effets du projet sur l’utilisation des eaux souterraines et superficielles et sur le prélèvement d’eau
3.3.3.3. Effets de l’exploitation de ressources renouvelables et non renouvelables
3.3.3.4. Effets induits par l’extension et l’intensification de l’utilisation des terres (y compris les conséquences de l’éviction des exploitants antérieurs)
3.3.3.5. Pollutions dues à l’élimination externe des déchets ;
3.3.3.6. Incidences des travaux d’infrastructure ;
3.3.3.7. Pollutions et nuisances pendant la phase de construction ;
~ Besoins énergétiques et couverture de ces besoins ;
~ Ressources en main-d’œuvre ;
~ Effets socio-économiques (immigration, changements dans la division du travail entre hommes et femmes, etc.).

3.4. Estimation de l’ensemble des pollutions et nuisances futures et de leurs conséquences (p.93)
3.4.1. Ensemble des pollutions et nuisances dans les différents sous-systèmes et comparaison avec les valeurs limites ou avec les normes de qualité en vigueur
3.4.1.1. Pollution de l’air (voir aspects mentionnés plus haut)
3.4.1.2. Pollution des eaux superficielles et souterraines (voir aspects mentionnés plus haut)
3.4.1.3. Pollution causée par le recyclage des résidus et l’élimination des déchets et des eaux usées
~ En rapport avec le projet (cf. 3.3.2.4) : « §3.3.2.4. Résidus, déchets et eaux usées »
~ Indépendamment du projet (cf. 3.3.2.4)
3.4.1.4. Pollution du sol (voir aspects mentionnés plus haut§3.2.2.)
3.4.1.5. Nuisances dues aux bruits et aux vibrations,
3.4.1.6. Effets nocifs sur la flore et la faune
3.4.1.7. Effets nocifs sur l’ensemble de l’écosystème
3.4.2. Incidences des pollutions et nuisances futures sur les biens à protéger
3.4.2.1 Santé et bien-être :
~ Santé et sécurité des travailleurs de l’exploitation ou des utilisateurs et utilisatrices ;
~ Dommages directs : pollutions atmosphériques, bruits et vibrations, substances nocives dans l’eau potable, substances nocives dans les produits alimentaires, propagation de germes pathogènes par les eaux usées et les déchets
~ Effets indirects : morcellement des habitats naturels par l’aménagement de voies de communication et de tracés routiers, dégradation du paysage urbain par l’implantation de grands bâtiments, déplacements de populations exigés par de grands projets, perturbation des modes de vie traditionnels, possibilité d’une immigration incontrôlée.
3.4.2.2. Microclimat :(Température de l’air, durée des périodes d’ombre, taux d’évaporation, pluviométrie, circulation des vents, fréquence du brouillard, formation de brumes, risque de gelée).
3.4.2.3. Sols et eaux souterraines : (Salinisation, lessivage de substances nutritives, accumulation de boue, compactage, érosion, désertification, micro-organismes telluriques).
3.4.2.4. Eaux de surface : (Eutrophisation, dégradation, canalisation, retenue d’eaux stagnantes, faune et flore aquatiques).
3.4.2.5. Végétation et occupation des sols : (Exclusion de certaines formes d’exploitation, encombrement des espaces par des constructions trop denses, imperméabilisation de surfaces libres, monocultures, possibilités de modifier l’occupation des sols).
3.4.2.6. Flore et faune : (Extinction d’espèces menacées - existe-t-il une étude réalisée en vertu d’une convention internationale de protection des espèces -, morcellement d’habitats naturels et de routes de migration, altération de la biodiversité).
3.4.2.7. Biens matériels dignes d’être protégés : (Corrosion sur des bâtiments, détérioration des monuments historiques, réduction de la valeur de détente (perte d’attrait de sites touristiques, dégradation de quartiers d’habitation, de lieux de culte).
3.4.2.8. Entraves à d’autres activités économiques